Constitution Chandrillienne
Préambule : Chandrila terre de liberté, Chandrila terre de sécurité, Chandrila terre de justice, Chandrila terre d’entraide, Chandrila terre de nature, Chandrila terre de paix, Chandrila terre d’immigration, Chandrila terre d’égalité, mais surtout Chandrila terre du peuple Chandrillien !
Derniers mots de Léona de Chandril,
Ier Traité : Culture ChandrillienneArt.1 : La nature est la plus belle chose de Chandrila. Chaque être capable de décider de ses actes, se doit de se rappeler que sans la nature, il ne serait pas. Il doit donc la respecter, et la protéger, autant pour sa survie que pour celle de Chandrila.
Art.2 : Le respect est le maître mot de Chandrila. C’est la base de la vie Chandrillienne. C’est la nature d’être de notre peuple.
Art.3 : La liberté est un don de la nature. Par conséquent, elle est illimité, à condition qu’elle ne contrarie pas les autres occupants de Chandrila.
Art.4 : La nature nous à faire semblable, mais différent dans notre personne. Mais à sa vue, et à la nôtre, nous sommes tous Citoyen Chandrillien. Ainsi tous, autant que nous sommes, nous sommes égaux envers les lois, et la culture de notre planète.
Art.5 : L’unification de notre peuple nous met à l’abri des troubles. La paix est ainsi une grande valeur pour nous.
Art.6 : La justice est ce qui nous distingue de la nature. Sur Chandrila, cette vertu sera très importante.
2e Traité : Système politique
Paragraphe I : Niveau planétaire
Art.1 : L’Exécutif Al.1 : L’exécutif est assuré par deux personnes : La sénature et la principauté.
Al.2 : La sénature occupe les responsabilité suivante : Siégé au sénat, organisez la politique extérieure, le commerce…
Al.3 : La principauté a pour fonction : Gouvernement civil planétaire, militaire, et technologique.
Al.4 : La sénature est élu au Suffrage universel direct.
Al.5 : La principauté est une nomination universel direct. Il n’y a pas de candidat, tous les citoyens sont éligibles.
Al.6 : La sénature peut-être désigné en tant que principauté. Il s’en suit alors un référendum, pour vérifier l’avis du peuple.
Al.7 : La principauté ne peut pas être candidat à la sénature.
Al.8 : En cas de mort prématuré d’une des personnes, l’autre assure les deux postes jusqu'à la date prévue des élections.
Al.9 : La nomination se fera toujours au milieu du mandat sénatorial.
Al.10 : En cas de conflit important entre les deux personnages, le référendum les départagera.
Art.2 : Le législatif : Al.1 : Les lois peuvent être préparé par cinq instances : La Principauté, La Sénature, Le Conseil Chandrillien, Le Congrès des District, et le Conseil des contés.
Al.2 : Ces lois sont votées par le Congrès des District, et le Conseil des contés.
Al.3 : Les représentants à ses instances sont élus au suffrage universel direct.
Al.4 : Chaque contés élit 5 représentant.
Al.5 : La répartition des représentants des District est disponible que le document annexe.
Art.3 : Le Judiciaire :Al.1 : Cette fonction est assuré par le Haut Consulat Chandrillien.
Al.2 : Les membres sont également chargés de vérifier les lois, et de remettre les pouvoirs en cas de mort prématuré.
Al.3 : Voici leurs répartitions : 2 sont nommés par l’Exécutifs, 4 par le Législatif, et 5 sont nommés par le peuple.
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